Conditions Générales

1. Champ d’Application

1.1 Ces conditions générales s’appliquent à toutes les offres, commandes et contrats conclus via le site web d’ÉclairNoir (ci-après : "eclairnoir.fr").
1.2 En utilisant le Site et/ou en effectuant un achat, le Client accepte ces conditions.
1.3 Toute dérogation à ces conditions doit être faite par écrit, les autres dispositions restant pleinement en vigueur.

2. Offres et Contrats

2.1 Toutes les offres sur le Site sont sans engagement et sous réserve de disponibilité.
2.2 Un contrat est conclu dès que le Client passe une commande et que le paiement est reçu par ÉclairNoir.
2.3 ÉclairNoir se réserve le droit de refuser des commandes ou de demander des informations complémentaires.

3. Prix

3.1 Tous les prix indiqués sur le Site incluent la TVA, sauf indication contraire.
3.2 Les frais de livraison sont indiqués séparément et sont à la charge du Client, sauf indication contraire.

4. Paiement

4.1 Le paiement doit être effectué via les méthodes de paiement disponibles sur le Site, telles que carte bancaire, ou autres méthodes proposées par ÉclairNoir.

5. Livraison

5.1 ÉclairNoir s’efforce de traiter et d’expédier les commandes dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables.
5.2 Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la destination choisie.

6. Droit de Rétractation

6.1 Le Client a le droit d’annuler le contrat sans justification dans un délai de 30 jours après réception de la commande.
6.2 Le Client doit retourner les produits en état d’origine, non utilisés, non endommagés et dans l’emballage d’origine.
6.3 Les exceptions au droit de rétractation s’appliquent aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.
6.4 Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou livré par erreur.

7. Qualité des Produits

7.1 ÉclairNoir garantit que les produits livrés sont conformes au contrat et aux attentes raisonnables du Client.
7.2 En cas de réclamation justifiée concernant la qualité, le Client peut contacter le service client pour une solution appropriée.

8. Responsabilité

8.1 ÉclairNoir n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation des produits livrés.
8.2 La responsabilité d’ÉclairNoir est limitée au montant payé par le Client pour le produit concerné.

9. Confidentialité

9.1 ÉclairNoir traite les données personnelles conformément à la législation en vigueur sur la protection des données.
9.2 Le Client a le droit d’accéder, de corriger ou de supprimer ses données personnelles.

10. Droits de Propriété Intellectuelle

10.1 Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et aux produits proposés appartiennent à ÉclairNoir ou à ses fournisseurs.
10.2 Le Client n’est pas autorisé à violer ces droits, par exemple en copiant ou en diffusant des produits ou du contenu du Site sans autorisation.

11. Droit Applicable et Litiges

11.1 Toutes les commandes et ces conditions générales sont soumises au droit néerlandais.
11.2 Les litiges découlant du contrat ou liés à celui-ci seront soumis au tribunal compétent aux Pays-Bas.

12. Modifications

12.1 ÉclairNoir se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment.
12.2 Les conditions modifiées s’appliquent à toutes les commandes futures.

13. Informations de Contact

Pour toute question, remarque ou réclamation, le Client peut contacter ÉclairNoir via les coordonnées indiquées sur le Site :

📧 Email : support@eclairnoir.nl